L’Etat, l’argent et les cultes en France (1958-1987)

Vient de paraître, sous la plume de Jean-Pierre Moisset, maître de conférences habilité à diriger des recherches en histoire contemporaine (Université Bordeaux Montaigne) une recherche originale se penchant sur la question complexe du financement des cultes dans les premières décennies de la Ve République, moment où sont élaborés un ensemble de dispositifs servant les intérêts des cultes tout en en évitant un financement public.
De fait, entre 1958 et 1987, le droit français s’est enrichi de mesures favorables aux intérêts des cultes : exonérations fiscales, garantie publique des emprunts, etc. Quelle histoire se cache derrière ces nouvelles dispositions légales ?
Cet ouvrage montre que des responsables catholiques ont su trouver une oreille attentive auprès de décideurs politiques appartenant aux différentes familles de la droite. Dans les années 1960, leurs demandes visaient à abaisser le coût de construction des églises. Au cœur des années 1970, l’enjeu était l’intégration à moindres frais des prêtres, religieux et religieuses à la Sécurité sociale. Une décennie plus tard, il s’agissait de relancer le denier du culte en autorisant sa déductibilité fiscale.
Chemin faisant, le rapprochement de l’État et des religions organisé par la loi Debré (1959) sur le terrain scolaire a été complété sur le plan cultuel par une série de dispositifs qui restent d’actualité.

Table des matières :

I. Une nouvelle conjoncture laïque (1958)

Chapitre 1. Aspects d’une France nouvelle
Chapitre 2. Certitudes et inquiétudes religieuses
Chapitre 3. La dynamique laïque en marche
Chapitre 4. Le ministère de Gaulle (1er juin 1958-8 janvier 1959)

II. Des dispositifs favorables aux intérêts catholiques (1959-1963)

Chapitre 5. Deux préoccupations précoces : le culte et l’enseignement
Chapitre 6. Le Comité national des constructions d’églises
Chapitre 7. La garantie publique des emprunts à finalité cultuelle
Chapitre 8. La déductibilité fiscale des dons en faveur des édifices cultuels

III. Une méthode interconfessionnelle payante (1964-1969)

Chapitre 9. « L’implantation des lieux de culte dans l’aménagement du territoire »
Chapitre 10. De nouvelles facilités administratives et fiscales pour les cultes
Chapitre 11. Application et extension de la garantie des emprunts par l’État
Chapitre 12. De l’élan aux remises en cause

IV. Le renouvellement des enjeux laïques (1970-1978)

Chapitre 13. Turbulences religieuses et normalisation urbaine
Chapitre 14. Le temps des conquêtes : suite et fin ?
Chapitre 15. Un nouveau défi : la Sécurité sociale des cultes

V. Le parti des institutions religieuses (1979-1987)

Chapitre 16. Une Sécurité sociale sur mesure
Chapitre 17. Une retraite défavorable aux « ex »
Chapitre 18. « Sectes », dissidences et label cultuel
Chapitre 19. L’instauration d’un mécénat cultuel

Jean-Pierre Moisset, L’État, l’argent et les cultes de 1958 à 1987. Contribution à l’histoire de la laïcité française, Rennes, Presses universitaires de Rennes, coll. Histoire, 2018, 362 p., 26 €